Meriam Znasnia 2013 - Khasni Kabous
17099 vues
Simou El Ouahrani - Khoya Jaloule
6243 vues
Dj Chabla - Algeria Forever
7278 vues
Dj Kim - Rai Rnb Hits 2012 CD03
6150 vues
Jalsa Rabe7 Saqer 2013
7700 vues
Yassine Jarram 2016 - 7alit 3ayni
1949 vues
Mourad Et Nadir 2014 - Raha Lasska
14991 vues
DJ Khiro Bns 2016
13562 vues
Dj Bob 2013 - Special Fetes V9
16069 vues
Compil Rai Gausto 3 2017
4038 vues
Dj Aliloo, Dj Hams, Dj Lila - Ambiance Mariage Kabyle 2014
18325 vues
Groupe Torino Et Milano - Can 2013
6807 vues
Mazouzi Sghir - Dalali Dalali 2014
9616 vues
Cheba Fella Japonia 2016 Omri Chebab
1105 vues
Mokhtar Juniour Et Farido Taybi 2011
10272 vues
Dj Kayz - Paris Oran New York Vol 5 2010
7676 vues
Houari Bouha - Live 2012 By Dj Moutatez
6205 vues
Jbara - Jadba
19224 vues
Cheba Warda 2014 - Omri Barkouk
13824 vues
Virush El Primer Enfermo 2010
9386 vues

légales – droits d’auteur

DROITS D’AUTEUR

Qu’entend-on par droits d’auteur ?

Les droits d’auteur sont les droits légaux, accordés à un écrivain, un compositeur, un auteur dramatique ou un éditeur, qui régissent l’exclusivité de la publication, de la production, de la vente ou de la diffusion d’une œuvre littéraire, musicale ou artistique.

Procédure de réclamation relative aux droits d’auteur:

Pour que NewZik puisse traiter les réclamations pour violation éventuelle de droits d’auteur, le propriétaire de ces derniers doit fournir les informations suivantes dans une lettre rédigée sur papier à en-tête de la société et signée :

1. Identifiez clairement l’œuvre qui, selon vous, ferait l’objet d’une violation des droits d’auteur. Exemple : « L’œuvre concernée par la violation de droits d’auteur est présentée sur la page www.NewZik.org/Chanteur ».
2. Identifiez les éléments qui portent atteinte, selon vous, à l’œuvre protégée par des droits d’auteur.
3. Indiquez les coordonnées auxquelles NewZik peut vous contacter (adresse e-mail de préférence).
4. Recopiez la phrase suivante : « Je suis convaincu, en toute bonne foi, que l’utilisation sur les pages incriminées des œuvres protégées par des droits d’auteur, mentionnées ci-dessus, n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son représentant ou par la loi. »
5. Recopiez la phrase suivante : « Je déclare sur l’honneur que les informations fournies sont exactes et que je suis le propriétaire des droits d’auteur ou que je suis autorisé à agir au nom du propriétaire des droits exclusifs auxquels il a été porté atteinte, selon moi. »
6. Votre signature.

L’utilisateur incriminé d’avoir mis sur notre site NewZik l’œuvre concernée peut à son tour nous transmettre une déclaration contradictoire. Lorsque nous recevons une telle déclaration, elle est examinée en vue de la réintégration des éléments concernés. Pour déposer une déclaration contradictoire, vous devez nous communiquer par écrit les informations mentionnées ci-après.

1. Identifiez les URL des éléments supprimés ou auxquels l’accès a été désactivé par NewZik.
2. Indiquez vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
3. Recopiez la phrase suivante : « J’accepterai la signification des actes de procédure de la personne qui a déposé une plainte auprès de NewZik au sujet de droits d’auteur ou d’un agent autorisé par cette personne. »
4. Recopiez la phrase suivante : « Je suis convaincu, en toute bonne foi que les contenus ont été supprimés ou désactivés suite à une erreur ou une identification erronée. »
5. Votre signature.

Veuillez envoyer votre lettre scannée à l’adresse suivante : [email protected]

 


X

follow us on facebook